Pignan

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu le vendredi 23 mars à 19h30. En voici l’ordre du jour :

1. Approbation de l'ordre du jour.

2. Approbation du PV de la séance du vendredi 2 mars 2012.

3. Communication du Maire.

4. Compte rendu de délégation conformément à l’article L.2111-22 du Code général des collectivités territoriales.

5. Finances – Bilan de la politique foncière pour l’exercice 2011.

6. Finances – Provisions pour litige – Contentieux SDIS 34 / titre de recette n°162 du 13/02/2012 – Approbation.

7. Finances – Compte de gestion 2011.

8. Finances – Compte administratif 2011.

9. Finances – Affectation des résultats 2011 sur l’exercice 2012.

10. Finances – Taux d’imposition 2012 – Adoption.

11. Finances – Budget primitif 2012  – Adoption.

12.Finances – Affectation des subventions de fonctionnement 2012 – Adoption.

13. Voirie – Rétrocession amiable des voiries du Lotissement « Les Bancelles » à la Commune – Approbation.

14. Patrimoine foncier – Acquisition des parcelles AV 75 et AV 131 – Autorisation de signature.

15. Stage dans un milieu ordinaire de travail – Convention de stage entre la Commune, le Centre Hospitalier Régional et Universitaire de Montpellier et M. Belhamane – Autorisation de signature.

16. Culture et patrimoine – Fête médiévale et occitane 2012 – Demande de subvention.

17. Culture et patrimoine – Fête médiévale et occitane 2012 – Tarification.

18. Les délices de la Moure 2012 - Demande de subvention. 

Le prochain conseil municipal aura lieu le vendredi 02 mars à 19h30. En voici l’ordre du jour :  

-1- Approbation de l'ordre du jour.

-2- Approbation du PV de la séance du jeudi 9 février 2012.

-3- Communication du Maire.

-4- Compte rendu de délégation conformément à l’article L.2111-22 du Code général des collectivités territoriales.

-5- Dénomination d’un rond-point, "rond-point Bir-Hakeim" – Approbation.

-6- Personnel communal – Modification du tableau des effectifs – Approbation.

-7- Construction d'un centre multi activités – Demande de subvention.

-7- Réalisation de jardins familiaux – Demande de subvention.

-8- Patrimoine foncier – Aliénation de la parcelle BA 8 – Autorisation de signature.

-9- Patrimoine foncier – Echange des parcelles AE 104 et AE 102(p) – Autorisation de signature.

-10- Urbanisme – Permis d’aménager pour la réalisation de jardins familiaux – Autorisation.

-11- Urbanisme – Permis de construire pour la création d'un centre multi activités – Autorisation.

-12- Urbanisme – Déclaration préalable pour la coupe et l'abattage d'arbres dans le cadre de travaux d'intérêt public – Autorisation.

-13- Urbanisme – Taxe d'urbanisme – Demande de remise gracieuse des pénalités du PC 20207M0075 – Avis de la Commune.

-14- Urbanisme – Rénovation du patrimoine privé dans le centre du village – Attribution de subvention.

-15- Urbanisme – Révision générale du Plan Local d'Urbanisme – Débat sur les orientations générales du Projet d'Aménagement et de Développement Durable.

-16- Finances – Projets d’intérêt commun 2011 – Demande de réaffectation exceptionnelle de subvention.

-17- Finances – Provisions pour litige – Contentieux SDIS 34 / titre de recette n°176 du 28/01/2011 – Approbation.

-18- Gardiennage de l’église – Attribution d’une indemnité pour l'exercice 2012.

-19- Finances – Débat d’orientations budgétaires pour l’exercice 2012.

La zone géographique concernée pour l’implantation de la future ZAC.

Si l’ordre du jour majeur était « simplement » la désignation du futur aménageur de la ZAC St Estève, le débat a très vite « dérapé » sur une multitude de questions de la part de l’opposition avec Jean-Claude Monnet et Paul Charlemagne, respectivement ex 1^er adjoint et ex 1^er magistrat.

Ainsi, devant une cinquantaine de personnes et après que le maire Michèle Cassar eut indiqué le nom du lotisseur (Terres du Soleil) et le calendrier des travaux (Février 2012 / Notification – Septembre / Etudes – Décembre / Approbation – Décembre 2013 / Début des travaux – Mi 2014 / 1^ères  constructions) les questions fusèrent.

Des sujets qui interrogent

Et elles furent nombreuses relatives aux éventuelles expropriations (démenties par la municipalité même s’il reste une promesse de vente non effectuée), la durée de ce projet (« 10 ans » selon la municipalité), le déplacement du complexe sportif (qui serait construit avant les 1^ères habitations), le nombre de courts de tennis et de terrains de sports (« il faudrait être plus ambitieux » selon Paul Charlemagne), le hameau viticole (« il y a trois contacts certains » selon la municipalité), la non construction d’un groupe scolaire (« il y a du foncier à Lucie-Aubrac » toujours selon la municipalité), le trop long déplacements des élèves du primaire pour aller faire du sport (« Il y a un plateau sportif dans chaque école » selon l’adjointe aux affaires scolaires), le trop grand nombre d’habitants en plus ( « 400 à 450 demandes émanent de Pignanais » selon la municipalité) ou encore l’affectation des terrains du complexe sportif actuel « qui deviendront une maison de retraite (résidence) pour personnes âgées autonomes » selon le maire.

A la fin du conseil municipal, le public continua le débat sur la ZAC insistant sur le trop grand nombre d’habitants ou encore l’urgence de la construction du futur complexe sportif, ce qui démontra s’il en était besoin l’intérêt de la population sur ce projet. Débats qui continuèrent à l’extérieur, même avec un froid très vif : déplacement d’un voire deux garages automobiles, de la supérette ou encore interrogations relatives aux stationnements.

Nul doute de toute manière que les débats sont loin d’être clos...

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 9 février à 19h30 en mairie. En voici l’ordre du jour :  

1. Approbation de l'ordre du jour.

2. Approbation du PV de la séance du jeudi 19 janvier 2012.

3. Communication du maire.

4. Compte rendu de délégation conformément à l’article L.2111-22 du Code général des collectivités territoriales.

5. ZAC « Saint-Estève » – Désignation d'aménageurs – Approbation.

6. Révision simplifiée du plan local d’urbanisme – Zone AP et 1AU, secteur « SAINT-ESTEVE » - Prescription / Organisation de la concertation préalable.

Le prochain conseil municipal aura lieu le jeudi 19 janvier à 19h30. En voici l’ordre du jour :
 
1. Approbation de l'ordre du jour.
2. Approbation du PV de la séance du vendredi 9 décembre 2011.
3. Communication du maire.
4. Compte rendu de délégation conformément à l’article L.2111-22 du Code général des collectivités territoriales.
5. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs – Approbation.
6. Finances – Décision modificative n° 2 de l’exercice 2011 – Adoption.
7. Rénovation du patrimoine privé dans le centre du village – Attribution de subvention.

Le prochain Conseil Municipal aura lieu ce vendredi 09 décembre à 20h00. En voici l’ordre du jour :

1. Approbation de l'ordre du jour.

2. Approbation du PV de la séance du lundi 28 novembre 2011.

3. Communication du Maire.

4. Compte rendu de délégation conformément à l’article L.2111-22 du Code général des collectivités territoriales.

5. Patrimoine – Demande d'inscription de l'Hôtel de Ville à l’inventaire supplémentaire des Monuments Historiques – Approbation.

6. Finances – Autorisations de programme et crédits de paiement – Adoption.

7. Finances – Mandatement sur les crédits d’investissement avant le vote du Budget Primitif 2012 – Autorisation.

8. Recensement 2012 – Fixation de la rémunération des agents recenseurs chargés de l’enquête – Approbation.

9. Gestion du matériel de jalonnement – Convention entre la Commune et la Communauté d'Agglomération de Montpellier pour le financement des travaux de modification du jalonnement – Adoption.

10. Enfance / Jeunesse – Formation BAFA à destination des habitants de la commune – Convention de partenariat entre la Commune et l’institut de formation, d’animation et de conseil (IFAC) – Autorisation de signature.

11. Rénovation du patrimoine privé dans le centre du village – Attribution de subvention.

12. Urbanisme – Vœu pour le maintien de la participation pour non réalisation d’aires de stationnement.

Le prochain conseil municipal aura lieu en mairie le lundi 28 novembre à 19h30. En voici l’ordre du jour :

1. Approbation de l'ordre du jour.

2. Approbation du PV de la séance du lundi 26 septembre 2011.

3. Communication du maire.

4. Compte rendu de délégation conformément à l’article L.2111-22 du Code général des collectivités territoriales.

5. Personnel communal – Modification du tableau des effectifs – Approbation.

6. Finances – Tarifs photocopies – Actualisation.

7. Animation / Festivités – Demande d'obtention de licences de Spectacle – Autorisation.

8. Patrimoine foncier – Acquisition de la parcelle AW 185 – Autorisation de signature.

9. Patrimoine foncier – Aliénation d'une partie de la parcelle AW 225 – Autorisation de signature.

10. Voirie – Rétrocession amiable de la parcelle AN 196 à la Commune – Approbation.

11. Voirie – Rétrocession amiable des voiries du Lotissement « La Rougette » à la commune – Approbation.

12. Urbanisme – Taxe d'urbanisme – Demande de remise gracieuse des pénalités du PC 20207M0048 – Avis de la Commune.

13. Urbanisme – Taxe d'aménagement – Fixation du taux et exonération facultatives.

14. Subvention chauffe-eau solaire – Attribution.

15. Finances – Affectation d'une subvention de fonctionnement 2011 – Adoption.

16. Affaires scolaires – Ecole Saint Louis de Gonzague – Convention de forfait communal – Autorisation de signature.

17. Affaires scolaires – ALAE (Accueil de Loisirs Associé à l’Ecole), ALSH (Accueil de Loisirs Sans Hébergement) primaire et maternel et Club ALSH ados – Modification du règlement intérieur  – Approbation.

18. Environnement – Prévention des risques inondations – Pose de repères de crue sur la commune de Pignan – Autorisation.